Élections européennes : mode d'emploi in Histoire junior. Hors série, 15 (mai 2019)

Public ISBD [article]  inHistoire junior. Hors série > 15 (mai 2019) Titre : Élections européennes : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Année : 2019 Article : p. 8-17 Descripteurs : démocratie parlementaire / élection européenne / Parlement européen / Union européenne Résumé : Dossier : rappels sur l'Union européenne, missions des eurodéputés, rôles de la Commission européenne et du Parlement européen dans la préparation et l'adoption d'une loi, les modalités de cette élection (candidats, électeurs, mode de scrutin), présentation de leurs projets pour l'Europe par sept partis politiques français. Nature du document : documentaire [article] Élections européennes : mode d'emploi [texte imprimé] . - 2019 . - p. 8-17. in Histoire junior. Hors série > 15 (mai 2019) Descripteurs : démocratie parlementaire / élection européenne / Parlement européen / Union européenne Résumé : Dossier : rappels sur l'Union européenne, missions des eurodéputés, rôles de la Commission européenne et du Parlement européen dans la préparation et l'adoption d'une loi, les modalités de cette élection (candidats, électeurs, mode de scrutin), présentation de leurs projets pour l'Europe par sept partis politiques français. Nature du document : documentaire

Laïcité : Le Débat à l'Assemblée nationale

Public ISBD Titre : Laïcité : Le Débat à l'Assemblée nationale Type de document : texte imprimé Description : Séances publiques du 3 au 10 février 2004 ISBN/ISSN : 978-2-11-118234-9 Descripteurs : débat / démocratie parlementaire Nature du document : documentaire Laïcité : Le Débat à l'Assemblée nationale [texte imprimé] . - [s.d.] . - Séances publiques du 3 au 10 février 2004. ISBN : 978-2-11-118234-9 Descripteurs : débat / démocratie parlementaire Nature du document : documentaire

Exemplaires

Cote	Localisation	Section	Code-barres	Disponibilité
aucun exemplaire

Qui fait la loi en France ? in Histoire junior. Hors série, 13 (octobre 2018)

Public ISBD [article]  inHistoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018) Titre : Qui fait la loi en France ? Type de document : texte imprimé Année : 2018 Article : p. 8-17 Descripteurs : Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire [article] Qui fait la loi en France ? [texte imprimé] . - 2018 . - p. 8-17. in Histoire junior. Hors série > 13 (octobre 2018) Descripteurs : Assemblée nationale / démocratie parlementaire / gouvernement / législation / Sénat / Union européenne Résumé : Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédures de création des directives et règlements européens. Nature du document : documentaire

---

1 (1 - 3 / 3)